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Organisation


L’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses, résultant de la fusion de l'Afssa et de l'Afsset au 1er juillet 2010) assure la coordination technique et scientifique de l'Observatoire des Résidus de Pesticides.

 

L'ORP est doté d'un comité de pilotage composé des représentants des administrations suivantes :


Membres permanents

 

Ministère de l’agriculture, de l’alimentation et de la pêche
Direction générale de l’alimentation,

Ministère de la santé et des sports
Direction générale de la santé

Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
Direction de l’eau et de la biodiversité

Ministère de l’économie, des finances et de l’emploi
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Membres invités

 

Ministère de l’agriculture et de la pêche
Direction générale des politiques agricole, agroalimentaires et des territoires

Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Commissariat général au développement durable
Direction générale de la prévention des risques

Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Direction générale du travail

En juillet 2007, l'ORP s'est doté d'un comité d'orientation et de prospective scientifique composé des représentants de 24 agences sanitaires, instituts et organismes publics de recherche en lien avec les pesticides ainsi que des représentants de quatre programmes nationaux de recherche en lien avec les pesticides :

 

 

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Agence française de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)
Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT)
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
Centre François Baclesse
Centre de coopération internationale en recherche agronomique (CIRAD)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (Atmo-France)
Institut de recherche et de développement (IRD)
Institut de recherche pour l’ingénierie de l’agriculture et de l’environnement (CEMAGREF)
Institut de santé publique, d’épidémiologie et de développement (ISPED)
Institut de veille sanitaire (InVS)
Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER)
Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)
Institut national de recherche agronomique (INRA)
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Institut national du cancer (INCA)
Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE)
Météo France
Mutualité sociale agricole (MSA)
Service de l’observation et des statistiques (ex-Ifen)

 

Le programme national de recherche en écotoxicologie terrestre et aquatique (PNETOX)

Le programme national de recherche sur les perturbateurs endocriniens (PRNPE)

Le programme national de recherche pour la réduction des risques liés à l’utilisation des pesticides

Le programme national de recherche et d’innovation dans les transports terrestres (PRIMEQUAL-PREDIT)

 

En mars 2008, le comité d’orientation et de prospective scientifique de l’Observatoire des résidus a mandaté 3 groupes d’experts pluridisciplinaires afin :

d’initier une réflexion globale sur l’utilisation des données produites par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) pour la caractérisation des expositions aériennes aux pesticides. Ce groupe (Groupe « Air ») est composé de représentants de l’ADEME, de l’Afssa, de l’Afsset, du CNRS, du CSTB (OQAI), de l’Ifen, de l’INRA, de l’INERIS, de la Fédération Atmo, et de Météo-France

de définir l’expression des besoins pour une page portail des bases de données de propriétés des pesticides. Ce groupe (Groupe « BDD ») est composé de représentants de l’ Afssa/DiVE, de l’Afsset, du BRGM-FOOTPRINT, du programme PNETOX, du CS Pesticides, du CEMAGREF, de l’INERIS, de l’INRA, du LNE et de la MSA.

de conforter à plus large échelle, la réflexion initiée par l’InVS pour caractériser les déterminants de l’exposition aux pesticides et la mesure des taux d’imprégnation de la population générale. Ce groupe (Groupe « Expo ») est composé de représentants de l’Afssa, de l’Afsset, du CEA, du CEMAGREF, du Centre F. Baclesse, du CSTB, de l’INERIS, de l’INSERM, de l’InVS, de l’IRD, de l’ISPED, de la MSA et de l’Université de Paris V.